Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passe Décisive
Une Ile, SARL

Numéro de dépôt :
3953997
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
Passe Décisive de Une Ile

Présentation de la marque Passe Décisive

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Une Ile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Passe Décisive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Une Ile domicilié(e) 17 rue de courtrai - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 426 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Une Ile, M. Xavier RIGAUT domicilié(e) 17 rue de courtrai - 59000 - Lille - France.

La marque Passe Décisive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passe Décisive est expirée depuis le 17 octobre 2022.

Une Ile a également déposé les autres marques suivantes : UNE ILE , PICWIC CHANGE , Espace e santé travail , IL Y A TANT A VOIR , PERMIS D Y VOIR , CARING ROUTINE , TEAM MOVING , ENVIE D Y VOIR , HUMAN PERFORMANCE , LE POUVOIR DE CHANGER LES CHOSES


Une Ile, SARL - 17 rue de courtrai - 59000 - Lille - France - SIREN 419426507


Une Ile, M. Xavier RIGAUT - 17 rue de courtrai - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.