Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMART
Numéro de dépôt :
1208786
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1992
Présentation de la marque SMART
Déposée le 9 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) une dite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART est expirée depuis le 9 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47