Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACEL
Numéro de dépôt :
1208781
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1992
Présentation de la marque FACEL
Déposée le 9 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) une dite : FACEL - Fabrication d'Articles Cellulosiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57438 - Publication au BOPI 1991-11-05