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Marques déposées par l'association loi 1901 Une Chaloupe pour Dahouët Loi 1901
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LA PAULINE Dahouet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAULINE Dahouet
ASSOCIATION Une Chaloupe pour Dahouët Loi 1901

Numéro de dépôt :
1758651
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2001
LA PAULINE Dahouet de Une Chaloupe pour Dahouët Loi 1901

Présentation de la marque LA PAULINE Dahouet

Déposée le 28 mars 1991 par l'association loi 1901 Une Chaloupe pour Dahouët Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PAULINE Dahouet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Une Chaloupe pour Dahouët Loi 1901 domicilié(e) 1 chemin de Lesquen, 22370 PLENEUF-VAL ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION Une Chaloupe pour Dahouët Loi 1901 - France.

La marque LA PAULINE Dahouet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAULINE Dahouet est expirée depuis le 28 mars 2001.


ASSOCIATION Une Chaloupe pour Dahouët Loi 1901 - 1 chemin de Lesquen, 22370 PLENEUF-VAL ANDRE - France


ASSOCIATION Une Chaloupe pour Dahouët Loi 1901 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Produits de l'imprimerie (livres - affiches - autocollants). Sacs en matière plastique. Produits en bois (maquette). Produits en faïence. Badge émaillé. Sacs en toile.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.