Déposée le 24 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PART DU DIABLE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLES domicilié(e) 1 rue de la liberté - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 476 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNE AFFAIRE DE FAMILLES domicilié(e) 1 rue de la liberté - 33330 - SAINT-EMILION - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNE AFFAIRE DE FAMILLES, SARL - 1 rue de la liberté - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 449476217
UNE AFFAIRE DE FAMILLES - 1 rue de la liberté - 33330 - SAINT-EMILION - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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