Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBRE du RAISIN
UNE AFFAIRE DE FAMILLES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3277470
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014
L\'ARBRE du RAISIN de UNE AFFAIRE DE FAMILLES

Présentation de la marque L'ARBRE du RAISIN

Déposée le 25 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE du RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLES domicilié(e) 1 rue de la Liberté,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 476 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François des LIGNERIS S.A.R.L. UNE AFFAIRE DE FAMILLES domicilié(e) 1 rue de la Liberté,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

La marque L'ARBRE du RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE du RAISIN est expirée depuis le 25 février 2014.

UNE AFFAIRE DE FAMILLES a également déposé les autres marques suivantes : ARISTOBULLE , LE PRINCE SARMENT , DU PAREIL AU MÊME , LA BELLE HISTOIRE , R L'R LIBRE , SEMPITERNAM , LA SUITE DANS LES IDEES , R L'R DETACHE , À PLUS D'UN TITRE , LA PART DU DIABLE


UNE AFFAIRE DE FAMILLES (S.A.R.L.) - 1 rue de la Liberté,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 449476217


Monsieur François des LIGNERIS S.A.R.L. UNE AFFAIRE DE FAMILLES - 1 rue de la Liberté,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vin.