Déposée le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PETITE MURAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLE domicilié(e) 1 RUE DE LA LIBERTE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 476 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNE AFFAIRE DE FAMILLE domicilié(e) 1 RUE DE LA LIBERTE - 33330 - SAINT-EMILION - France.
La marque LA PETITE MURAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MURAILLE est expirée depuis le 14 avril 2020.
UNE AFFAIRE DE FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : LABEL-BRODERIE
UNE AFFAIRE DE FAMILLE, SARL - 1 RUE DE LA LIBERTE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 449476217
UNE AFFAIRE DE FAMILLE - 1 RUE DE LA LIBERTE - 33330 - SAINT-EMILION - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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