Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE MURAILLE
UNE AFFAIRE DE FAMILLE, SARL

Numéro de dépôt :
3730313
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020
LA PETITE MURAILLE de UNE AFFAIRE DE FAMILLE

Présentation de la marque LA PETITE MURAILLE

Déposée le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE MURAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLE domicilié(e) 1 RUE DE LA LIBERTE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 476 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNE AFFAIRE DE FAMILLE domicilié(e) 1 RUE DE LA LIBERTE - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque LA PETITE MURAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MURAILLE est expirée depuis le 14 avril 2020.

UNE AFFAIRE DE FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : LABEL-BRODERIE


UNE AFFAIRE DE FAMILLE, SARL - 1 RUE DE LA LIBERTE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 449476217


UNE AFFAIRE DE FAMILLE - 1 RUE DE LA LIBERTE - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.