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Marques déposées par la société UNCAC - UNION NATINALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES
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SIGMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMAL
UNCAC - UNION NATINALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, société civile particulière

Numéro de dépôt :
1636135
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque SIGMAL

Déposée le 28 décembre 1990 par la société UNCAC - UNION NATINALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNCAC - UNION NATINALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SIGMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNCAC - UNION NATINALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : EUROC , SIGMAGRA


UNCAC - UNION NATINALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, société civile particulière - 83 avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 22 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59445 - Publication au BOPI 1992-01-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt