UNCAA (Union de coopératives agricoles à capital variable) Ets UCANOR
Numéro de dépôt :
1719775
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
11/12/2009
Présentation de la marque EQUINOR
Déposée le 11 décembre 1989 par UNCAA (Union de coopératives agricoles à capital variable) Ets UCANOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « EQUINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNCAA (Union de coopératives agricoles à capital variable) Ets UCANOR, domicilié(e) 36, route de Tercei, 61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2158271) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNCAA Division Nutrition et Santé Animales Ets UCANOR Jocelyne LEBIGOT domicilié(e) (dossier no 2158271) - France.
La marque EQUINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUINOR est expirée depuis le 11 décembre 2009.
UNCAA (Union de coopératives agricoles à capital variable) Ets UCANOR a également déposé les autres marques suivantes : MINEXEL , CRACOS ACTION
UNCAA (Union de coopératives agricoles à capital variable) Ets UCANOR - 36, route de Tercei, 61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2158271) - France
UNCAA Division Nutrition et Santé Animales Ets UCANOR Jocelyne LEBIGOT - (dossier no 2158271) - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158271 - Publication au BOPI 1999-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13
Tous produits destinés à l'alimentation animale, y compris ceux à usage vétérinaire
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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