Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNCAA D.N.S.A
/
VEGEPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEPLAN
UNCAA D.N.S.A

Numéro de dépôt :
1625959
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque VEGEPLAN

Déposée le 21 septembre 1990 par UNCAA D.N.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « VEGEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNCAA D.N.S.A, domicilié(e) Ets UCANOR, Jocelyne LEBIGOT, 36, route de Tercei, 61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2181835) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNCAA D.N.S.A domicilié(e) (dossier no 2181835) - France.

La marque VEGEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEPLAN est expirée depuis le 21 septembre 2010.

UNCAA D.N.S.A a également déposé les autres marques suivantes : VITANOR


UNCAA D.N.S.A - Ets UCANOR, Jocelyne LEBIGOT, 36, route de Tercei, 61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2181835) - France


UNCAA D.N.S.A - (dossier no 2181835) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2000 n°2181835 - Publication au BOPI 2000-09-07

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Programme informatique de gestion pour le suivi technique et économique des productions végétales et des parcelles d'exploitation