Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACANCES SENIORS
UNAT (Union nationale des associations de tourisme et de plein air)

Numéro de dépôt :
3321492
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
VACANCES SENIORS de UNAT (Union nationale des associations de tourisme et de plein air

Présentation de la marque VACANCES SENIORS

Déposée le 26 octobre 2004 par la société UNAT (Union nationale des associations de tourisme et de plein air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACANCES SENIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la société UNAT (Union nationale des associations de tourisme et de plein air domicilié(e) 8, rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Mignon UNAT domicilié(e) 8, rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque VACANCES SENIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACANCES SENIORS est expirée depuis le 26 octobre 2014.


UNAT (Union nationale des associations de tourisme et de plein air) - 8, rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 775685134


Jean-Marc Mignon UNAT - 8, rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433407 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Transport de personnes ou de marchandises, location de véhicules, de bateaux.Education, formation, divertissement, activités sportives ou culturelles, informations en matière de divertissement ou de loisirs, services de loisirs, prêt de livres, location de films cinématographiques ou d'enregistrements sonores. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.Service de restauration (alimentation). Hébergement temporaire et de vacances. Services de bars. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires ou de vacances. Exploitation de terrain de camping ou d'établissements hôteliers. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Location de logement temporaire.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.