Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 UNASS
/
UNASS FORMATION- SECOURISME- SOLIDARITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNASS FORMATION- SECOURISME- SOLIDARITE
UNASS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3785139
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
UNASS FORMATION- SECOURISME- SOLIDARITE de UNASS

Présentation de la marque UNASS FORMATION- SECOURISME- SOLIDARITE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par l'association loi 1901 UNASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNASS FORMATION- SECOURISME- SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 UNASS domicilié(e) 57 rue de la Colonie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 439 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNASS domicilié(e) 57 rue de la Colonie - 75013 - PARIS - France.

La marque UNASS FORMATION- SECOURISME- SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNASS FORMATION- SECOURISME- SOLIDARITE est expirée depuis le 25 novembre 2020.

UNASS a également déposé les autres marques suivantes : UNASS FORMATION - SECOURISME - SOLIDARITE


UNASS, Association loi 1901 - 57 rue de la Colonie - 75013 - PARIS - France - SIREN 430439190


UNASS - 57 rue de la Colonie - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.