Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNAFORIS
UNAFORIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3754463
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2020
UNAFORIS de UNAFORIS

Présentation de la marque UNAFORIS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2010 par l'association loi 1901 UNAFORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNAFORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 UNAFORIS domicilié(e) 1 CITE BERGERE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 377 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNAFORIS domicilié(e) 1 CITE BERGERE - 75009 - PARIS - France.

La marque UNAFORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNAFORIS est expirée depuis le 19 juillet 2020.

UNAFORIS a également déposé les autres marques suivantes : HEPASS, Haute Ecole Professionnelle en Action Sociale et de Santé , HEPASSMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sanitaire, Sociale et Médico-Sociale , HEPASS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sanitaire et Sociale , HEPAS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale , HEPASMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale et Médico-Sociale , PLATEFORME UNAFORIS , PLATEFORME UNAFORIS


UNAFORIS, Association loi 1901 - 1 CITE BERGERE - 75009 - PARIS - France - SIREN 512377383


UNAFORIS - 1 CITE BERGERE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.