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Marques déposées par l'association loi 1901 UNAFORIS
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HEPASMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale et Médico-Sociale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPASMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale et Médico-Sociale
UNAFORIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3778858
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2020
HEPASMS, Haute Ecole Professionnelle pour l\'Action Sociale et Médico-Sociale de UNAFORIS

Présentation de la marque HEPASMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale et Médico-Sociale

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2010 par l'association loi 1901 UNAFORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEPASMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale et Médico-Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 UNAFORIS domicilié(e) 1 CITE BERGERE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 377 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNAFORIS domicilié(e) 1 CITE BERGERE - 75009 - PARIS - France.

La marque HEPASMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale et Médico-Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPASMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale et Médico-Sociale est expirée depuis le 2 novembre 2020.

UNAFORIS a également déposé les autres marques suivantes : HEPASS, Haute Ecole Professionnelle en Action Sociale et de Santé , HEPASSMS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sanitaire, Sociale et Médico-Sociale , HEPASS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sanitaire et Sociale , UNAFORIS , HEPAS, Haute Ecole Professionnelle pour l'Action Sociale , PLATEFORME UNAFORIS , PLATEFORME UNAFORIS


UNAFORIS, Association Loi 1901 - 1 CITE BERGERE - 75009 - PARIS - France - SIREN 512377383


UNAFORIS - 1 CITE BERGERE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.