Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNAFERM
/
UNAFERM FERMETURES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNAFERM FERMETURES
UNAFERM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1404104
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2007
UNAFERM FERMETURES de UNAFERM

Présentation de la marque UNAFERM FERMETURES

Déposée le 17 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) UNAFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNAFERM FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNAFERM domicilié(e) 3 rue du réservoir ASPACH, 68130 ALTKIRCH (dossier no 2088286) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 885 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2088286) - France.

La marque UNAFERM FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNAFERM FERMETURES est expirée depuis le 10 avril 2007.

UNAFERM a également déposé les autres marques suivantes : TOIROL , TERMA , FU FERMETURES UNAFERM , UNAFERM , SyBA , unaferm , UNAFLOC


UNAFERM (S.A.) - 3 rue du réservoir ASPACH, 68130 ALTKIRCH (dossier no 2088286) - France - SIREN 778885400


Thierry BURKARD Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2088286) - France


Renouvellement avec limitation le 10 avril 1997 n°2088286 - Publication au BOPI 1997-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442502 - Publication au BOPI 2006-10-16

Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442501 - Publication au BOPI 2006-10-16

Menuiserie métallique ou en matières plastiques, en particulier fermetures, portes et fenêtres, blocs-fenêtres, blocs-portes, fermetures et volets à enroulement y compris huisseries et tous accessoires pour leur assemblage ou leur montage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.