Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIcité
UNAF, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
4233977
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
APIcité de UNAF

Présentation de la marque APIcité

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par UNAFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIcité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est UNAFTODO domicilié(e) 26 rue des Tournelles - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles LANIO domicilié(e) 26 rue des Tournelles - 75004 - PARIS - France.

La marque APIcité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIcité arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.


UNAF, Syndicat Professionnel - 26 rue des Tournelles - 75004 - Paris - France


M. Gilles LANIO - 26 rue des Tournelles - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Contrôle de qualité pour la délivrance de label concernant les bonnes pratiques apicoles, jugées sur la conformité de la gestion à un référentiel ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.