Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN TOIT POUR LES ABEILLES
un toit pour les abeilles, SARL

Numéro de dépôt :
4250362
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
UN TOIT POUR LES ABEILLES de un toit pour les abeilles

Présentation de la marque UN TOIT POUR LES ABEILLES

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) un toit pour les abeilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN TOIT POUR LES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) un toit pour les abeilles domicilié(e) 1bis perspective de l'océan - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 301 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, un toit pour les abeilles, M. Olivier Demaegdt domicilié(e) 1bis perspective de l'océan - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque UN TOIT POUR LES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN TOIT POUR LES ABEILLES arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

un toit pour les abeilles a également déposé les autres marques suivantes : FOLIE'S ROYALES , FOLIES ROYALES , LES DORLOTEURS D"ABEILLES , FOLIES ROYALES , UN TOIT POUR LES ABEILLES , PRENDRE SOIN DE LA NATURE EN PRENANT SOIN DE SOI , L'ABEILLE CERTIFIEE , L'ABEILLE CERTIFIEE , La Ruche Française , LES DORLOTEUSES


un toit pour les abeilles, SARL - 1bis perspective de l'océan - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 523301513


un toit pour les abeilles, M. Olivier Demaegdt - 1bis perspective de l'océan - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 5 janvier 2017 - Concession de licence n°692226 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fleurs naturelles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .