Déposée le 20 septembre 2002 par l'association loi 1901 Un Plus Bio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Un Plus Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Un Plus Bio domicilié(e) Domaine de Puechlong,30610 SAINT-NAZAIRE DES GARDIES - 30610 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND Stéphane domicilié(e) CIVAM, Domaine de Puechlong,30610 SAINT-NAZAIRE DES GARDIES - 30610 - France.
La marque Un Plus Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Un Plus Bio - Association Loi 1901 - Domaine de Puechlong,30610 SAINT-NAZAIRE DES GARDIES - 30610 - France
DURAND Stéphane - CIVAM, Domaine de Puechlong,30610 SAINT-NAZAIRE DES GARDIES - 30610 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
- Films (pellicules impressionnées) sur l'alimentation, la santé, l'environnement, l'agriculture biologique et l'agriculture, l'industrie. Documents visuels sur l'alimentation, la santé, l'environnement, l'agriculture biologique et l'agriculture, l'industrie, à savoir bandes vidéo. Supports audiovisuels, supports multimédia à savoir logiciels, cédérom, disques optiques, disques numériques. - Livres, revues, catalogues, guides, annuaires - Jeux - Conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises publiques et privées. Audit en matière d'organisation d'entreprises publiques et privées. Audit en matière de gestion du personnel d'entreprises publiques et privées. Gestion (saisie, compilation des données) d'un serveur de base de données, à but marchand ou informatif, y compris en réseau limité. - Education ; formation ; divertissement : activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues, de catalogues, de guides, de fiches recette et de menus, de fiches produits, d'annuaires, de jeux. Edition de supports audiovisuels et multimédia. Organisation de visites d'exploitations agricoles et d'entreprises transformant ou distribuant les produits biologiques à des fins culturelles et éducatives. Organisation de la mise en place de tables de découverte, d'activités autour de la santé, de l'environnement et de l'équilibre alimentaire à des fins culturelles ou éducatives. Services de formation et organisation de stages de cuisine. Organisation et réalisation (conception) d'opérations évènementielles à but culturel ou éducatif : expositions, colloques, conférences, congrès. Animations éducatives, culturelles et promotionnelles impliquant l'Agriculture Biologique et l'agriculture. Ingénierie de formation. - Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Services d'analyse chimique. Recherches biologiques, en bactériologie, en chimie, en cosmétologie, en mécanique, en géologie. Recherche techniques (dont bâtiment, domotique et aménagement intérieur) . Recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, dans les domaines de la restauration, de l'alimentation, de la santé, de l'environnement, de l'agriculture, de l'agriculture biologique et durable, de l'industrie. Etudes de projets techniques et impliquant les domaines de la restauration collective hors foyer, l'alimentation, la santé, l'environnement, l'agriculture, l'industrie. Programmation pour ordinateur. Création (conception) de livres, de revues, de catalogues, de guides, d'annuaires, de jeux. Création (conception) de supports audiovisuels de supports multimédia. Création et entretien de sites Web pour des tiers, impliquant les domaines de la restauration collective hors foyer, l'alimentation, la santé, l'environnement, l'agriculture, l'industrie. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) impliquant entre autres, les domaines de la restauration collective hors foyer, l'alimentation, la santé, l'environnement, l'agriculture, l'industrie. Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques. Conseil en construction en entreprises publiques et privées. Conseil en propriété intellectuelle en entreprises publiques et privées. Services de conception de cédérom. - Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire Services de traiteur et restauration rapide sur place ou à emporter, tous les services précités fournissant une alimentation issue de l'Agriculture Biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus. Services hôteliers et d'hébergement temporaire. Réservation d'hôtels et de séjours touristiques (à l'exception de leur transport) . Réservation d'hébergement de vacance. Exploitation de terrains de camping publics ou privés. Repas (alimentation) utilisant des produits issus de l'Agriculture Biologique et durable dans leur composition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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