Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLE digital record label
Un Plan Simple, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4319138
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2026
SIMPLE digital record label de Un Plan Simple

Présentation de la marque SIMPLE digital record label

Déposée le 2 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Un Plan Simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIMPLE digital record label » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Un Plan Simple domicilié(e) 52 rue du Chateaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 896 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc-Olivier Deblanc, M. Deblanc Marc-Olivier domicilié(e) 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SIMPLE digital record label a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE digital record label arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

Un Plan Simple a également déposé les autres marques suivantes : WWWY when we were young


Un Plan Simple, Société par actions simplifiée - 52 rue du Chateaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 753896117


Monsieur Marc-Olivier Deblanc, M. Deblanc Marc-Olivier - 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrements sonores et bandes vidéos ; appareils et logiciels pour l'utilisation en création, téléchargement, transmission, réception, extraction, encodage, déchiffrage, lecture, stockage et organisation de texte, données, images, fichiers audio et vidéos ; appareils et logiciels pour l'utilisation en enregistrement, organisation, transmission, de texte, données, fichiers audio et vidéo liés à l'informatique, lecteurs musicaux et vidéo, dispositif électronique portable ; appareils et logiciels permettant à des utilisateurs l'émission et la distribution d'audio, vidéo, texte et multimédia ; publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, à savoir livres, périodiques, rapports, bases de données, et autres publications ; albums ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; parapluie ; sacs à mains, à dos, de voyage, de plage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; production d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; promotion musicale et éditoriale ;

Télécommunications ; transmission de messages et/ou de sons et/ou d'images assistées par ordinateur ; communication et émissions radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de télécommunication à savoir transfert électronique de données, messages, textes, représentations graphiques audio et vidéo ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; production et édition phonographique ; édition musicale ; édition de vidéogrammes, activités culturelles ; enregistrement et production d'enregistrements sonores, divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; synchronisation à savoir incorporation d'oeuvres musicales au sein de films cinématographiques et documentaires.