Déposée le 11 mars 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Un Monde à l'An Vert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Un Monde à l'An Vert… »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Un Monde à l'An Vert domicilié(e) 3 Quai de Prague - 45100 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bastien Sager domicilié(e) 41 Rue François Margottin 2em Etage droite - 45100 - ORLEANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un Monde à l'An Vert… est expirée depuis le 11 mars 2019.
Un Monde à l'An Vert, EURL - 3 Quai de Prague - 45100 - ORLEANS - France
Bastien Sager - 41 Rue François Margottin 2em Etage droite - 45100 - ORLEANS - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-16
Republication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Fournitures écologiques (non alimentaires) et/ou issus du recyclage matière. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver (lessive, noix de lavage, balle de lavage, produits d'entretien écologique, savons) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, huiles essentielles, cosmétiques bio, lotion pour les cheveux, dentifrices bio, crèmes pour le cuir, produits pour la conservation du cuir. Boîtes en papier, en carton ; sacs et sachets en plastique recyclé, papier recyclé. Articles de papeterie, de bureau et d'écolier (écriture, correspondance, enveloppes, blocs, crayons, stylos recyclés, porte mine en bois Forest Stewardship Council et en papier recyclé, crayons de couleurs, surligneurs, craies grasses, cahiers, classeurs, intercalaires, blocs note, compas, règles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage. Papier, carton. Albums, cartes, livres. Hygiène écologique (papier hygiénique, mouchoirs en papier, serviettes en papier). Linge de table en papier. Sacs à ordures en papier, plastique recyclé, en amidon de mais. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ou le ménage (chiffons microfibres, luffas, brosses à ongles, filtres à café, brosses à coco, cuillères et ustensiles de cuisine en bois Forest Stewardship Council,, serpillières en coton bio, papier de cuisson écologique, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, ustensiles et nécessaire de toilette, poubelles, poubelles en plastiques recyclés, bacs de tri sélectif, ustensiles de ramasse et de stockage des déchets ménagers en tri sélectif. Luffas à savoir éponges.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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