Déposée le 3 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) UN ELEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Régater » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) UN ELEMENT domicilié(e) Maisons de Port en Dro 2, Appt 217 - 56340 - CARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 638 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UN ELEMENT, M. LETULLIER Nicolas domicilié(e) Maisons de Port en Dro 2, Appt 217 - 56340 - CARNAC - France.
La marque Régater a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régater arrivera à expiration en date du 3 octobre 2025.
UN ELEMENT, EURL - Maisons de Port en Dro 2, Appt 217 - 56340 - CARNAC - France - SIREN 531638716
UN ELEMENT, M. LETULLIER Nicolas - Maisons de Port en Dro 2, Appt 217 - 56340 - CARNAC - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693872 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ;
Formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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