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Marques déposées par l'association loi 1901 UN DUVET POUR TOITMonsieur Jacques NAJBERGER (Président
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UN DUVET POUR TOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN DUVET POUR TOIT
UN DUVET POUR TOIT (ASSOCIATION LOI 1901) Monsieur Jacques NAJBERGER (Président)

Numéro de dépôt :
99776855
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque UN DUVET POUR TOIT

Déposée le 17 février 1999 par l'association loi 1901 UN DUVET POUR TOITMonsieur Jacques NAJBERGER (Président auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UN DUVET POUR TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 UN DUVET POUR TOITMonsieur Jacques NAJBERGER (Président domicilié(e) LA COQUIERE, Avenue Maréchal FOCH, 83470 SAINT MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UN DUVET POUR TOIT Monsieur Jacques NAJBERGER - France.

La marque UN DUVET POUR TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN DUVET POUR TOIT est expirée depuis le 17 février 2009.


UN DUVET POUR TOIT (ASSOCIATION LOI 1901) Monsieur Jacques NAJBERGER (Président) - LA COQUIERE, Avenue Maréchal FOCH, 83470 SAINT MAXIMIN - France


UN DUVET POUR TOIT Monsieur Jacques NAJBERGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Distribution de duvets aux sans abri (oeuvre caritative).