Déposée par voie électronique le 20 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) un bain au chocolat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAXTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) un bain au chocolat domicilié(e) 4 rue st vincent - 40100 - dax - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 476 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, un bain au chocolat, M. hugues gaudet domicilié(e) 4 rue st vincent - 40100 - dax - France.
La marque DAXTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAXTIES est expirée depuis le 20 juillet 2023.
un bain au chocolat a également déposé les autres marques suivantes : UN BAIN AU CHOCOLAT
un bain au chocolat, sarl - 4 rue st vincent - 40100 - dax - France - SIREN 502476195
un bain au chocolat, M. hugues gaudet - 4 rue st vincent - 40100 - dax - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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