domaine des quatre points
Présentation de la marque domaine des quatre points
Déposée le 26 novembre 2010 par un air de familleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine des quatre points » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque domaine des quatre points a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine des quatre points est expirée depuis le 26 novembre 2020.
un air de famille a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14