Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MUTUALISTE TARNAIS
UMT-MUTUALITE TARNAISE

Numéro de dépôt :
93481729
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque LE MUTUALISTE TARNAIS

Déposée le 18 août 1993 par la société UMT-MUTUALITE TARNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LE MUTUALISTE TARNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société UMT-MUTUALITE TARNAISE domicilié(e) 202 Avenue de Pélissier, 81018 ALBI CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 711 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UMT-MUTUALITE TARNAISE M. ALAIN REY - France.

La marque LE MUTUALISTE TARNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MUTUALISTE TARNAIS est expirée depuis le 18 août 2003.

UMT-MUTUALITE TARNAISE a également déposé les autres marques suivantes : CANALMUT , COLLECTION ATHLETIC' , COLLECTION LOUSTIC' , MUTEXPERTS , COLLECTION DYNAMIC' , COLLECTION CLASSIC' , CADRES7 LETTRE D'INFORMATION HEBDOMADAIRE DES CADRES DE L'UMT ET DU RESEAU INTERDEPARTEMENTAL MUTUALISTE , UMT MUTUALITE TARNAISE , COLLECTION PRATIC' , COLLEC'UNIC'


UMT-MUTUALITE TARNAISE - 202 Avenue de Pélissier, 81018 ALBI CEDEX 9 - France - SIREN 775711674


UMT-MUTUALITE TARNAISE M. ALAIN REY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Produits de l'imprimerie (JOURNAUX- REVUES)