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Marques déposées par l'association loi 1901 UMIH 09
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Georgette d'Or
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Georgette d'Or
UMIH 09, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4317717
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
Georgette d\'Or de UMIH 09

Présentation de la marque Georgette d'Or

Déposée le 28 novembre 2016 par l'association loi 1901 UMIH 09 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Georgette d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 UMIH 09 domicilié(e) 21 cours Gabriel Fauré - 09000 - FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYNDICAT HOTELIER UMIH 09 domicilié(e) 21 AVENUE COURS GABRIEL FAURE - 09000 - FOIX - France.

La marque Georgette d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Georgette d'Or arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


UMIH 09, Association loi 1901 - 21 cours Gabriel Fauré - 09000 - FOIX - France


M. SYNDICAT HOTELIER UMIH 09 - 21 AVENUE COURS GABRIEL FAURE - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés.