Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALISS
UMHS - UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3210136
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
CALISS de UMHS - UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE

Présentation de la marque CALISS

Déposée le 28 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) UMHS - UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UMHS - UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE domicilié(e) 49 RN6 - VERT SAINT DENIS,77002 MELUN CEDEX - 77002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 750 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UMHS UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE domicilié(e) 49 RN6 - VERT SAINT DENIS,77002 MELUN CEDEX - 77002 - France.

La marque CALISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALISS est expirée depuis le 28 janvier 2013.


UMHS - UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE Société Anonyme - 49 RN6 - VERT SAINT DENIS,77002 MELUN CEDEX - 77002 - France - SIREN 785750589


UMHS UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE - 49 RN6 - VERT SAINT DENIS,77002 MELUN CEDEX - 77002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

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