Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEA
UMHS – Union Métallurgique de la Haute Seine Société Anonyme au capital de 1.296.000 Euros

Numéro de dépôt :
3307100
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
NOVEA de UMHS – Union Métallurgique de la Haute Seine au capital de 1.296.000 Euros

Présentation de la marque NOVEA

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) UMHS – Union Métallurgique de la Haute Seine au capital de 1.296.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UMHS – Union Métallurgique de la Haute Seine au capital de 1.296.000 Euros domicilié(e) 49 RN6, Vert Saint Denis,77002 MELUN CEDEX - 77002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 750 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UMHS Union Métallurgique de la Haute Seine domicilié(e) 49 RN6, Vert Saint Denis,77002 MELUN CEDEX - 77002 - France.

La marque NOVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEA est expirée depuis le 30 juillet 2014.


UMHS – Union Métallurgique de la Haute Seine Société Anonyme au capital de 1.296.000 Euros - 49 RN6, Vert Saint Denis,77002 MELUN CEDEX - 77002 - France - SIREN 785750589


UMHS Union Métallurgique de la Haute Seine - 49 RN6, Vert Saint Denis,77002 MELUN CEDEX - 77002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Appareils de chauffage électrique, eau chaude et mixte. Appareils de climatisation et ventilation. Appareils et installations sanitaires.