Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOTELEC
ULYS SOFT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3330568
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2024
DOTELEC de ULYS SOFT

Présentation de la marque DOTELEC

Déposée le 13 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULYS SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ULYS SOFT domicilié(e) 2 rue de la Césière - 74600 - SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 056 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque DOTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOTELEC arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.


ULYS SOFT, Société par actions simplifiée - 2 rue de la Césière - 74600 - SEYNOD - France - SIREN 388056731


Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2014 n°2570107 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; disques optiques ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; encodeurs magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cassettes vidéo (vierges) ; circuits intégrés ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; progiciels ; télévisions, caméras, magnétoscopes, scanners, imprimantes, clavier, souris, modem. Services de transmission d'information par voie télématique, émission radiophoniques, émissions télévisées, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques ou téléphonique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs, agences de presse ; services de transmission d'informations et de messagerie électronique par réseaux informatiques ou téléphoniques, fourniture d'accès aux réseaux informatiques ou téléphoniques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; travaux consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de l'électronique, des télécommunications, de l'audiovisuel, de l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.