Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ultrasvulcans association sous loi 1901
/
100% BOUGNAT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

100% BOUGNAT
Ultrasvulcans association sous loi 1901

Numéro de dépôt :
3543961
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
100% BOUGNAT de Ultrasvulcans association sous loi 1901

Présentation de la marque 100% BOUGNAT

Déposée le 12 décembre 2007 par Ultrasvulcans association sous loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% BOUGNAT »

Le déposant est Ultrasvulcans association sous loi 1901 domicilié(e) 35 rue Pelicier,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ultrasvulcans domicilié(e) Bar Restaurant le Guillaume Tell, 35 rue Pelicier,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque 100% BOUGNAT est expirée depuis le 12 décembre 2017.


Ultrasvulcans association sous loi 1901 - 35 rue Pelicier,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Ultrasvulcans - Bar Restaurant le Guillaume Tell, 35 rue Pelicier,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 2 novembre 2010 - Renonciation totale n°534890 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.