Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ultras Sapiac
Ultras Sapiac

Numéro de dépôt :
4491580
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
Ultras Sapiac de Ultras Sapiac

Présentation de la marque Ultras Sapiac

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par Ultras Sapiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ultras Sapiac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Ultras Sapiac domicilié(e) 4 Rue du Chanoine Belloc - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck MERIC domicilié(e) 1200 chemin des Dantous - 82100 - Castelsarrasin - France.

La marque Ultras Sapiac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ultras Sapiac arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.


Ultras Sapiac - 4 Rue du Chanoine Belloc - 82000 - Montauban - France


Monsieur Franck MERIC - 1200 chemin des Dantous - 82100 - Castelsarrasin - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Affiches [posters] en papier; Albums pour autocollants; Articles de papeterie et fournitures de bureau en papier; Autocollants; Autocollants [articles de papeterie]; Autocollants [décalcomanies]; Autocollants décoratifs pour casques; Autocollants pour pare-chocs de véhicules; Autocollants pour voitures; Badges en papier; Banderoles d'affichage en papier; Banderoles d'affichage en carton; Bandes en papier; Bannières en papier; Bavettes en papier; Blocs de papier à lettres; Blocs-notes autocollants; Boîtes-cadeaux en papier; Boîtes de rangement en papier; Boîtes en carton; Boîtes en carton ou en papier; Boîtes en carton pour pizzas; Boîtes en papier ou en carton; Boîtes en papier pliables; Carton; Carton blanc; Carton coloré; Carton fort; Cartons d'invitation imprimés; Cartons pour arts graphiques; Chemises en carton manille; Chemises pour papiers; Décorations de table en papier; Décorations en carton pour produits alimentaires; Dessous de verre en carton; Dessous de verre en papier pour cocktails; Dessous de verre en papier pour verres à boire; Dessous de verre en papier; Dossiers en carton manille; Drapeaux en papier; Écriteaux en carton; Écriteaux en papier ou en carton; Écussons [cachets en papier]; Emballages en carton ou en papier pour bouteilles; Emballages en papier ou en carton pour bouteilles; Emballages pour bouteilles en carton ou en papier; Enseignes en papier; Enseignes en papier imprimées; Enseignes en papier ou en carton; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; Enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; Enveloppes en papier pour le conditionnement; Enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier; Étiquettes autocollantes; Étiquettes d'expédition en papier; Étiquettes d'identification en papier; Etiquettes en carton; Étiquettes en papier; Étiquettes en papier ou en carton; Étiquettes en papier pour cadeaux; Étiquettes imprimées en papier; Étiquettes volantes en carton; Étiquettes volantes en papier; Fanions en papier; Feuilles de papier [articles de papeterie]; Feuilles plastiques autocollantes pour couvrir des étagères; Figures en papier; Films plastiques autocollants pour le conditionnement; Guirlandes décoratives en papier pour fêtes; Guirlandes en papier; Images cartonnées; Invitations imprimées sur papier; Lettres et chiffres en papier; Nappes de table en papier; Nappes en papier; Noeuds décoratifs en papier pour l'emballage; Noeuds en papier pour emballages-cadeaux; OEuvre d'art en papier; Panneaux de publicité en papier; Panneaux de publicité en carton; Panneaux pense-bêtes en carton ou en papier; Panneaux publicitaires en papier; Panneaux publicitaires en carton; Papier; Papier à entête; Papier à lettre; Papier à lettres; Papier à lettres à en-tête; Papier à usage domestique; Papier adhésif; Papier autocopiant; Papier buvard; Papier cartonné; Papier crépon; Papier d'emballage; Papier d'emballages-cadeaux; Papier de calligraphie; Papier et carton; Papier et carton industriels; Papier hygiénique sous forme de rouleaux; Papier plastifié pour copies; Papier pour étiquettes; Papier pour serviettes; Petites feuilles de papier auto-adhésives amovibles; Pochettes à courrier en papier; Pochettes en papier; Porte-affiches en papier ou en carton; Ronds de table en papier; Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sacs-cadeaux en papier; Sacs d'emballage en papier; Sacs en papier; Sacs en papier à usage domestique; Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sacs et sachets en papier; Serviettes de toilette en papier; Serviettes en papier; Serviettes en papier pour les mains; Serviettes jetables en papier; Sets de table en papier; Sous-bocks en carton; Sous-bocks en papier; Supports de photos en carton; Supports pour papier à lettre; Supports publicitaires imprimés en carton; Supports publicitaires imprimés en papier; Tatouages temporaires (autocollants); Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Drapeaux en brocart; Drapeaux en matières plastiques; Drapeaux en matières textiles; Drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; Drapeaux en nylon; Drapeaux en tissu à utiliser comme marque place; Drapeaux et fanions en matières textiles; Drapeaux non en papier; Étiquettes autocollantes en tissu; Fanions en feutre; Fanions en matières plastiques; Fanions en matières textiles; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Fanions non en papier; Foulard [tissu]; Matières textiles adhésives sous forme d'autocollants; Pavillons [drapeaux]; Produits en matières textiles pour faire des foulards pour la tête et des lithams; Tissus en laine destinés à la confection de vestes; Tissus imperméables destinés à la fabrication de vestes; Tissus pour drapeaux et banderoles; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Anoraks; Anoraks de snowboard; Bandanas [foulards]; Barrettes [bonnets]; Bonneterie; Bonnets; Bonnets à noeud pour bébés; Bonnets à pompon; Bonnets [chapellerie]; Bonnets de bain; Bonnets de douche; Bonnets de nuit; Bonnets de ski; Bonnets de water-polo; Bonnets en laine de type écossais; Bonnets en tricot; Bottes polo; Casquettes; Casquettes avec visières; Casquettes de base-ball; Casquettes de golf; Casquettes de sport; Casquettes et chapeaux de sport; Casquettes plates; Chemises polos; Cravates; Cravates de type western avec embouts en métaux précieux [bolo ties]; Cravates de type western [Bolo]; Cravates en soie; Cravates [foulards noués]; Doublures de vestes; Doudounes sans manches; Écharpe tube [vêtement]; Écharpes; Écharpes en soie; Echarpes tube; Écharpes [vêtements]; Foulard pour la tête; Foulards; Foulards [articles vestimentaires]; Foulards de cou; Foulards en cachemire; Foulards pour épaules; Foulards pour la tête; Foulards pour le cou; Foulards [tête]; Foulards [vêtements]; Grosses vestes; Grosses vestes courtes, à boutons et en laine; Lavallières (cravates); Manteaux et vestes en fourrures; Polos; Polos de tennis; Polos en tricot; Pulls polo; Sous-vestes pour kimonos [juban]; Sweat-shirts; Sweat-shirts à capuche; Sweats à capuche; Tee-shirts; Tee-shirts à manches courtes ou à manches longues; Tee-shirts à manches courtes; Tee-shirts de grossesse; Tee-shirts de yoga; Tee-shirts imprimés; Tee-shirts pour femmes se portant au-dessus du nombril; Vestes; Vestes à fermeture à glissière; Vestes à manches; Vestes, à savoir vêtements de sport; Vestes blanches de cuisinier; Vestes chemises; Vestes coupe-vent; Vestes d'entrainement; Vestes d'équitation; Vestes d'extérieur coréennes portées au dessus des vêtements de base [Magoja]; Vestes de bûcheron; Vestes de camouflage; Vestes de chasse; Vestes de jogging; Vestes de pêche; Vestes de pêcheurs; Vestes de ski; Vestes de smoking; Vestes de sport; Vestes de survêtement; Vestes en cuir; Vestes en daim; Vestes en denim; Vestes en duvet; Vestes en fourrure; Vestes en peau de mouton; Vestes en tricot; Vestes imperméables; Vestes longues; Vestes, manteaux, pantalons et gilets pour hommes et femmes; Vestes matelassées [vêtements]; Vestes polaires; Vestes pour hommes; Vestes pour safaris; Vestes réfléchissantes; Vestes réversibles; Vestes sans manches; Vestes traditionnelles coréennes [Jeogori]; Visières de casquettes; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Communication électronique par le biais de salons de discussion [chat], lignes de discussion et de forums Internet; Communication par le biais de blogs en ligne; Diffusion de documents en ligne via un réseau informatique mondial; Diffusion de vidéos; Échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion [chat] et de forums Internet; Envoi de messages par le biais d'un site Web; Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Fourniture d'accès à des blogs; Fourniture d'accès à des forums Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes Internet destinés à échanger des photos numériques; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne; Fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails; Fourniture d'accès à des sites web de jeux et paris sur l'internet; Fourniture d'accès à un portail de partage de vidéos; Fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial et à des sites en ligne contenant des informations sur des sujets variés pour des utilisateurs; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet; Fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande; Fourniture de forums de discussion [salons de discussion] sur Internet; Fourniture de forums de discussion [chats] sur Internet; Fourniture de forums de discussion en ligne pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs; Fourniture de salons de discussion [chat] en ligne pour des réseaux sociaux; Fourniture de salons de discussion [chat] en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; Fourniture de services de tableaux d'affichage électronique en ligne et de forums [chat] de discussion; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet]; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; Mise à disposition d'un tableau d'affichage interactif en ligne; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; Mise à disposition de forums en ligne; Mise à disposition de listes de serveurs en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; Mise à disposition de salons de discussion [chat] en ligne pour la transmission de messages, de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs; Mise à disposition de salons de discussion [chat] et de forums Internet; Mise à disposition de tableaux d'affichage électroniques et de salons de discussion [chat] en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs; Mise à disposition en ligne de tableaux d'affichage électroniques pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; Services d'accès à des sites électroniques; Services d'accès à des sites sur un réseau électronique d'informations; Services d'informations en ligne concernant les télécommunications; Services de communication en ligne; Services de communication téléphonique fournis pour des lignes d'assistance et centres d'appels; Services de fourniture de communications en ligne; Services de messagerie en ligne; Services de mise en ligne de vidéogrammes; Services de salons de discussion [chat] en ligne pour réseaux sociaux; Services de transmission de vidéos à la demande; Services de transmission de vidéos; Services en ligne, à savoir envoi de messages [télécommunication]; Transfert d'informations et de données par le biais de services en ligne et d'Internet; Transmission d'informations en ligne; Transmission de cartes de voeux en ligne; Transmission de contenus audio et vidéo par lignes RNIS; Transmission de données par satellite via un réseau informatique mondial en ligne; Transmission de vidéos à la demande; Transmission de vidéos, de films, d'illustrations, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet; Transmission électronique d'images, de photos, d'illustrations et d'images graphiques sur un réseau informatique mondial; Transmission interactive de vidéos sur des réseaux numériques; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.