Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTRA TITAN
ULTRADIAM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95594580
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2015

Présentation de la marque ULTRA TITAN

Déposée le 24 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ULTRA TITAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM domicilié(e) 168 route de Charlieu,42300 ROANNE (dossier no 2301299) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 434 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2301299) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTRA TITAN est expirée depuis le 24 octobre 2015.

ULTRADIAM a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA MAJOR A BOUTS VERTS , ULTRA , ULTRA BIM , (Marque figurative) , ULTRA VULCA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ULTRA Optima , ULTIMA , ETERNUM


ULTRADIAM Société par actions simplifiée - 168 route de Charlieu,42300 ROANNE (dossier no 2301299) - 42300 - France - SIREN 453434383


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2301299) - 69006 - France


Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421520 - Publication au BOPI 2005-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301299 - Publication au BOPI 2005-11-22

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421521 - Publication au BOPI 2005-10-11

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545914 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654764 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Lames de scies ; lames de scies à ruban