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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM
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ULTRA MAJOR A BOUTS VERTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTRA MAJOR A BOUTS VERTS
ULTRADIAM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1348152
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2016
ULTRA MAJOR A BOUTS VERTS de ULTRADIAM

Présentation de la marque ULTRA MAJOR A BOUTS VERTS

Déposée le 26 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULTRA MAJOR A BOUTS VERTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM domicilié(e) 168 route de Charlieu,42300 ROANNE (dossier no 2316991) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 434 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2316991) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTRA MAJOR A BOUTS VERTS est expirée depuis le 26 mars 2016.

ULTRADIAM a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA , ULTRA BIM , (Marque figurative) , ULTRA VULCA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ULTRA TITAN , ULTRA Optima , ULTIMA , ETERNUM


ULTRADIAM Société par Actions Simplifiée - 168 route de Charlieu,42300 ROANNE (dossier no 2316991) - 42300 - France - SIREN 453434383


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2316991) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2316991 - Publication au BOPI 2006-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 21 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°189590 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434086 - Publication au BOPI 2006-05-15

Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434085 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation n°2058961 - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545914 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654764 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Lames de scie à main et lames de scie pour machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).