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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ULTRADIAM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1350679
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
Marque figurative de ULTRADIAM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM domicilié(e) 168 route de Charlieu,42300 ROANNE (dossier no 2316995) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 434 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2316995) - 69006 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2016.

ULTRADIAM a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA MAJOR A BOUTS VERTS , ULTRA , ULTRA BIM , (Marque figurative) , ULTRA VULCA , (Marque figurative) , ULTRA TITAN , ULTRA Optima , ULTIMA , ETERNUM


ULTRADIAM Société par Actions Simplifiée - 168 route de Charlieu,42300 ROANNE (dossier no 2316995) - 42300 - France - SIREN 453434383


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2316995) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2316995 - Publication au BOPI 2006-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 11 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°195730 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434086 - Publication au BOPI 2006-05-15

Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434085 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation n°2062296 - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545914 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654764 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Lames de scie à main et lames de scie pour machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).