Déposée le 26 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRADIAM domicilié(e) 168 route de Charlieu,42300 ROANNE (dossier no 2316994) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 434 383 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2316994) - 69006 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348159.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ULTRADIAM Société par Actions Simplifiée - 168 route de Charlieu,42300 ROANNE (dossier no 2316994) - 42300 - France - SIREN 453434383
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2316994) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2316994 - Publication au BOPI 2006-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Inscription le 21 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°189590 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434086 - Publication au BOPI 2006-05-15
Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434085 - Publication au BOPI 2006-05-15
Renouvellement sans limitation n°2058964 - Publication au BOPI 1996-08
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545914 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654764 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28
Lames de scie à main et lames de scie pour machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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