Déposée le 5 juin 1990 par ULTRA NETWORK TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ULTRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ULTRA NETWORK TECHNOLOGIES, INC, domicilié(e) 101 Daggett Drive, SAN JOSE, CA 59134, CALIFORNIA ETATS-UNIS (dossier no 2180132) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2180132) - France.
La marque ULTRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTRANET est expirée depuis le 5 juin 2010.
ULTRA NETWORK TECHNOLOGIES, INC - 101 Daggett Drive, SAN JOSE, CA 59134, CALIFORNIA ETATS-UNIS (dossier no 2180132) - Royaume-Uni
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2180132) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Renouvellement sans limitation le 7 août 2000 n°2180132 - Publication au BOPI 2000-08-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 5 juin 2002 - Changement d'adresse n°348774 - Publication au BOPI 2002-06-05
Inscription le 4 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347024 - Publication au BOPI 2002-06-04
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155801 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 16 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305641 - Publication au BOPI 2000-08-16
Inscription le 14 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307537 - Publication au BOPI 2000-09-14
Inscription le 11 décembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312510 - Publication au BOPI 2000-12-11
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155800 - Publication au BOPI 1993-03-08
Appareils et instruments pour l'enregistrement, le stockage, la transmission et la reproduction de données, ordinateurs, microprocesseurs, unités de visualisation, claviers et imprimantes destinés à être utilisés avec des ordinateurs et des microprocesseurs, supports de données magnétiques, logiciels pour ordinateurs, disques d'enregistrement, modems, programmes d'ordinateurs, semi-conducteurs et micro-puces, pièces et équipements pour les produits ci-dessus. Logiciels pour ordinateurs non enregistrés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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