ULTRA ELECTRONICS TISYS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1614964
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2027
Présentation de la marque TISYS
Déposée le 29 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRA ELECTRONICS TISYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TISYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ULTRA ELECTRONICS TISYS domicilié(e) 4 Route de Nanfray, Pae du Levray - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 856 888 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TISYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TISYS arrivera à expiration en date du 29 juillet 2027.
ULTRA ELECTRONICS TISYS, société par actions simplifiée à associé unique - 4 Route de Nanfray, Pae du Levray - 74960 - CRAN-GEVRIER - France - SIREN 341856888
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348101 - Publication au BOPI 2007-07-31
Renouvellement sans limitation n°2092915 - Publication au BOPI 1997-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 25 avril 1991 - Transmission de propriété n°53081 - Publication au BOPI 1991-04-25
Inscription le 27 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458115 - Publication au BOPI 2007-07-27
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2017 n°2651278 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;notamment les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres;appareils et instruments électriques et électrothermiques à usage industriel et domestique;les rapporteurs;les machines de bureau à cartes perforées;les appareils de divertissement conÇus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;les coupe-papier;les duplicateurs;les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage.Publicité et affaires;notamment l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale;l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services;notamment les services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation, la transmission ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques;les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution de prospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d'échantillons, publicité concernant d'autres services, tels que ceux concernant des emprunts bancaires ou la publicité par radio.Communications;notamment les services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel, permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision), les services qui consistent en la diffusion de programmes de radio ou de télévision.Education et divertissement;notamment les services rendus par des personnes ou par des institutions pour développer les facultés mentales de personnes ou d'animaux, ainsi que les services destinés à divertir ou à occuper l'attention, les services d'éducation d'individus ou de dressage d'animaux, sous toutes leurs formes;les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus. Les services rendus par des personnes, individuellement ou collectivement, à titre de membre d'une organisation, services d'ingénieurs, chimistes, physiciens, les services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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