Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Old Wine Company
ULTRA BRUT CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4091211
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
The Old Wine Company de ULTRA BRUT CONSEIL

Présentation de la marque The Old Wine Company

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ULTRA BRUT CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Old Wine Company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ULTRA BRUT CONSEIL domicilié(e) 111c Rue Principale - 68500 - Berrwiller - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ULTRA BRUT CONSEIL, M. Gilles Herr domicilié(e) 111c Rue Principale - 68500 - Berrwiller - France.

La marque The Old Wine Company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 34 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Old Wine Company est expirée depuis le 16 mai 2024.


ULTRA BRUT CONSEIL, SARL - 111c Rue Principale - 68500 - Berrwiller - France


ULTRA BRUT CONSEIL, M. Gilles Herr - 111c Rue Principale - 68500 - Berrwiller - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.