Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAND ESCAPE
ULTIMATE SARL ECLOSERIE D'ENTREPRISE DU LIEVINOIS

Numéro de dépôt :
98719787
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque LAND ESCAPE

Déposée le 19 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ULTIMATE ECLOSERIE D'ENTREPRISE DU LIEVINOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAND ESCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ULTIMATE ECLOSERIE D'ENTREPRISE DU LIEVINOIS domicilié(e) ZAL SAINT-AME, RUE DE L'ABREGAIN, 62800 LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 677 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ULTIMATE - France.

La marque LAND ESCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAND ESCAPE est expirée depuis le 19 février 2008.

ULTIMATE ECLOSERIE D'ENTREPRISE DU LIEVINOIS a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOTIVE TECHNOLOGY


ULTIMATE SARL ECLOSERIE D'ENTREPRISE DU LIEVINOIS - ZAL SAINT-AME, RUE DE L'ABREGAIN, 62800 LIEVIN - France - SIREN 403677164


ULTIMATE - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339156 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Véhicules ; appareils de locomotion par air, par eau Appareils et instruments scientifiques, à savoir, systèmes électroniques et informatiques fixées ou embarqués.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.