Déposée le 24 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ULTEAM DP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ULTEAM DP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ULTEAM DP domicilié(e) 11 rue LAFONT,65600 SEMEAC - 65600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 453 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVAUX DIDIER domicilié(e) 11 rue LAFONT,65600 SEMEAC - 65600 - France.
La marque ULTEAM DP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTEAM DP est expirée depuis le 24 septembre 2014.
SARL ULTEAM DP - 11 rue LAFONT,65600 SEMEAC - 65600 - France - SIREN 443453071
DEVAUX DIDIER - 11 rue LAFONT,65600 SEMEAC - 65600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Bandanas [foulards]. Bandeaux pour la tete [habillement]. Caleçons. Casquettes. Chaussettes. Chemises. Écharpes. Habillement (articles d'–). Tee-shirts. Balles de jeu. Ballons de jeu. Blocs de construction [jouets]. Cartes à jouer. Cibles. Clochettes pour arbre de noel. Jouets. Poupées (vetements de). Location de quads. Location de véhicules. Location de mini motos. Bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –). Bandes vidéo (production de films sur –). Camps de vacances (services de –) [divertissement]. Compétitions sportives (organisation de –). Loisirs (service de). Spectacles (production de).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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