Déposée le 28 mai 1986 par la société étrangère ULSTEIN PROPELLER AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POSCON »
Le déposant est la société étrangère ULSTEIN PROPELLER AS domicilié(e) 6065 ULSTEINVIK,NORVEGE (dossier no 2315597) - Norvège.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2315597) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POSCON est expirée depuis le 28 mai 2016.
ULSTEIN PROPELLER AS a également déposé les autres marques suivantes : POSKEEP
ULSTEIN PROPELLER AS Société de droit norvégien - 6065 ULSTEINVIK,NORVEGE (dossier no 2315597) - Norvège
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2315597) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315597 - Publication au BOPI 2006-05-24
Renouvellement sans limitation n°2068192 - Publication au BOPI 1996-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198189 - Publication au BOPI 1996-02-26
Inscription - Transmission de propriété n°31958 - Publication au BOPI
Appareils de guidage et de localisation pour véhicules marins. Appareils de propulsion pour véhicules marin.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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