Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECODIESEL
Ulrich Schele
Numéro de dépôt :
92443668
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ECODIESEL
Déposée le 24 novembre 1992 par Ulrich Schele
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECODIESEL »
Le déposant est Ulrich Schele, domicilié(e) 35, rue Volti, 06230 Villefranche sur Mer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ulrich Schele - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ulrich Schele - 35, rue Volti, 06230 Villefranche sur Mer - France
Ulrich Schele - France
Inscription le 15 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156102 - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-03-15
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exeption des moteurs pour véhicules terrestre); accouplements et courroies de transmission (à l'exeption de ceux, pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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