Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECODIESEL
Ulrich Schele

Numéro de dépôt :
92443668
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ECODIESEL

Déposée le 24 novembre 1992 par Ulrich Schele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECODIESEL »

Le déposant est Ulrich Schele, domicilié(e) 35, rue Volti, 06230 Villefranche sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ulrich Schele - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12

Ulrich Schele a également déposé les autres marques suivantes : GT , GREEN DIESEL , LISTEN TO THE PICTURE , SOJAMAC , PHONEMAN , EMAX , INTERACTIV , FULL-HOUSE , L'EAU MINERALE DE 3 ETOILES , MEDIUM


Ulrich Schele - 35, rue Volti, 06230 Villefranche sur Mer - France


Ulrich Schele - France


Inscription le 15 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156102 - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-03-15

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exeption des moteurs pour véhicules terrestre); accouplements et courroies de transmission (à l'exeption de ceux, pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.