Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AOC
Numéro de dépôt :
92450033
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque AOC
Déposée le 30 décembre 1992 par Ulrich Schele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AOC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ulrich Schele a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 1996 - Rejet total n°205400 - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1996-08-28