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Marques déposées par ULM TECHNOLOGIE
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AEROPARTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AEROPARTS
ULM TECHNOLOGIE

Numéro de dépôt :
4338237
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
AEROPARTS de ULM TECHNOLOGIE

Présentation de la marque AEROPARTS

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par ULM TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEROPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est ULM TECHNOLOGIE domicilié(e) Aerodrome de Valenciennes - 59121 - PROUVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ULM TECHNOLOGIE SAS, Guy DUBRULLE domicilié(e) Aerodrome de Valenciennes - 59121 - PROUVY - France.

La marque AEROPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROPARTS arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

ULM TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : ULM TECHNOLOGIE


ULM TECHNOLOGIE - Aerodrome de Valenciennes - 59121 - PROUVY - France


ULM TECHNOLOGIE SAS, Guy DUBRULLE - Aerodrome de Valenciennes - 59121 - PROUVY - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724763 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Lubrifiants ;

Métaux communs et leurs alliages  ; matériaux de construction métalliques  ; quincaillerie métallique  ; tuyaux métalliques  ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son  ; machines à calculer  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; articles de lunetterie  ; cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de locomotion aériens.