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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ULM Patrick
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Pathan territoires interdits
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pathan territoires interdits
EURL ULM Patrick

Numéro de dépôt :
3473993
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/01/2017
Pathan territoires interdits de ULM Patrick

Présentation de la marque Pathan territoires interdits

Déposée le 11 janvier 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ULM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Pathan territoires interdits »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ULM Patrick domicilié(e) Parc d'activité de la Sauer,67360 ESCHBACH - 67360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 631 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MALL Avocat domicilié(e) 5 allée d'Helsinki, BP 60044,67012 STRASBOURG Cedex - 67012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pathan territoires interdits est expirée depuis le 11 janvier 2017.

ULM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LA STATION POLAIRE , Blanc des Iles , ENTRE2MERS , Blanc du Nil L'éclat naturel de la sagesse , OCEAN


EURL ULM Patrick - Parc d'activité de la Sauer,67360 ESCHBACH - 67360 - France - SIREN 440631117


Michel MALL Avocat - 5 allée d'Helsinki, BP 60044,67012 STRASBOURG Cedex - 67012 - France


Inscription le 19 décembre 2007 - Concession de licence n°465878 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503309 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511760 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°523423 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 29 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628135 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 20 avril 2016 - Changement d'adresse n°667381 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Brocarts, calicot, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage, housses pour coussins, couvertures de lit, de voyage ; doublures (étoffe), draps, édredons, essuie-mains en matière textile ; housses de protection pour meubles, pour oreillers et pour coussins ; jersey (tissus) ; linge de bain, de lit et de maison ; nappes (non en papier), rideaux en matières textiles ; serviettes de table, sets de table (en matière textile) ; tissus ; toiles cirées (nappes), tricots (tissu), velours, rideaux (vitrage).

Costumes, maillots, sandales, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bas ; bavettes et bavoirs (non en papier), bérets, blouses, boas (tour de cou), body (justaucorps), bonnets, bottes, bottines, bretelles, cache-cols, cache-corsets, caleçons, capuchons (vêtement), casquettes, ceintures (habillement), châle, robes de chambre, chandail, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements et vêtements), lingerie de corps, corsets, cravates, écharpes, espadrilles, foulards, gabardines (vêtements), gants (habillement), gilets, articles d'habillement, habits, imperméables, jarretelles, jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, par-dessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sous-vêtements, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), tee-shirts, uniformes, vestes, vêtements.