Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUXTAT
ULAS

Numéro de dépôt :
4444324
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
LUXTAT de ULAS

Présentation de la marque LUXTAT

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par ULAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUXTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est ULAS domicilié(e) 1 RUE DE LA LUCARNE SAINT LAZARE - 95470 - SAINT-WITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame LAURENCE RIVIERE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque LUXTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXTAT arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.


ULAS - 1 RUE DE LA LUCARNE SAINT LAZARE - 95470 - SAINT-WITZ - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame LAURENCE RIVIERE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuisinés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; gélatines ; salades, plats préparés et préparations alimentaires à base des produits précités ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, viande coupée, crue ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, viande coupée, crue ;

Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; semoule ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; salades, plats préparés et préparations alimentaires à base des produits précités ; galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non.