Déposée le 15 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UKAL ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "RB" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UKAL ELEVAGE domicilié(e) 2 rue de l'Etang, Parc Economique de la Vallée de la Sauer - 67360 - ESCHBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 970 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque "RB" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UKAL ELEVAGE, Société à Responsabilité Limitée - 2 rue de l'Etang, Parc Economique de la Vallée de la Sauer - 67360 - ESCHBACH - France - SIREN 480970656
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284823 - Publication au BOPI 2005-03-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription - Transmission de propriété n°24771 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2042680 - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 18 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437262 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 23 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481019 - Publication au BOPI 2008-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579345 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19
Isolateurs et accessoires pour clôtures électrifiées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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