Déposée le 24 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UKAL ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UKAL ELEVAGE domicilié(e) Parc Economique de la Vallée de la Sauer, 2 rue de l'Etang - 67360 - ESCHBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 970 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UKAL ELEVAGE, Société à Responsabilité Limitée - Parc Economique de la Vallée de la Sauer, 2 rue de l'Etang - 67360 - ESCHBACH - France - SIREN 480970656
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; substances diététiques pour animaux ; désinfectants à usage vétérinaire ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage vétérinaire ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; produits anti-parasitaires.
Bombes (équitation) ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnels contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; tous ces produits uniquement dans le domaine de l'équitation.
Appareils et instruments vétérinaires ; matériels de suture ; appareils obstétricaux pour bestiaux ; bistouris, aiguilles et seringues ; biberons et tétines ; bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés.
Harnais pour animaux, colliers pour animaux, brides et bridons pour animaux, courroies de harnais ; harnachements, garnitures de harnachements, oeillères (harnachements), traits (harnachements), mors (harnachements) ; licols, licous, laisses, lanières, rênes pour animaux, muselières, mors, cuir et imitations du cuir, fouets et sellerie ; courroies en cuir (sellerie) ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux, housses de selles pour chevaux, dessous de selles d'équitation, attaches de selles ; étriers, pièces en caoutchouc pour étriers ; fers à cheval ; fourrures (peaux d'animaux) ; genouillères pour chevaux ; habits pour animaux ; musettes mangeoires ; sacs à dos ; filets à provision ; articles de bourrellerie.
Abreuvoirs ; bacs de propreté pour animaux ; mangeoires et trémies pour animaux ; écuelles, bacs à graviers, bacs à sable, seaux, bassines, gobelets ; matériel pour la brosserie ; peignes et brosses pour animaux ; balais ; raclettes de nettoyage.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; filets de camouflage ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses ou brutes ; cordes de fouets, mèches de fouets ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux.
Vêtements pour l'équitation ; chaussures pour l'équitation, en particulier bottes pour l'équitation (à l'exception des chaussures de sécurité et chaussures orthopédiques) ; chapellerie pour l'équitation.
Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail, de gros et de semi-gros et services à la clientèle en matière de vente au détail, de gros et de semi-gros, par correspondance des produits suivants : harnais pour animaux, colliers pour animaux, brides et bridons pour animaux, courroies de harnais, harnachements, garnitures de harnachements, oeillères (harnachements), traits (harnachements), mors (harnachements), licols, licous, laisses, lanières, rênes pour animaux, muselières, mors, cuir et imitations du cuir, fouets et sellerie, courroies en cuir (sellerie), couvertures de chevaux, selles pour chevaux, housses de selles pour chevaux, dessous de selles d'équitation, attaches de selles, étriers, pièces en caoutchouc pour étriers, fers à cheval, fourrures (peaux d'animaux), genouillères pour chevaux, habits pour animaux, musettes mangeoires, sacs à dos, filets à provision, articles de bourrellerie, produits vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, substances diététiques pour animaux, désinfectants à usage vétérinaire, compléments alimentaires et nutritionnels à usage vétérinaire, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale, ciment pour sabots d'animaux, produits pour laver les animaux, produits anti-parasitaires, appareils et instruments vétérinaires, matériels de suture, appareils obstétricaux pour bestiaux, bistouris, aiguilles et seringues, biberons et tétines, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, abreuvoirs, bacs de propreté pour animaux, mangeoires et trémies pour animaux, écuelles, bacs à graviers, bacs à sable, seaux, bassines, gobelets, matériel pour la brosserie, peignes et brosses pour animaux, balais, pelles, fourches, raclettes, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses ou brutes, cordes de fouets, mèches de fouets, sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux.
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