Déposée le 20 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UKAL ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELECTRO-PARC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UKAL ELEVAGE domicilié(e) 2 rue de l'Etang Parc Economique de la Vallée de la Sauer - 67360 - ESCHBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 970 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UKAL ELEVAGE, Société à Responsabilité Limitée - 2 rue de l'Etang Parc Economique de la Vallée de la Sauer - 67360 - ESCHBACH - France - SIREN 480970656
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422993 - Publication au BOPI 2005-11-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Inscription le 6 mars 2007 - Changement d'adresse n°449777 - Publication au BOPI 2007-03-06
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427355 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08
Clôture métallique, clôture métalli- pour bestiaux, clôture métallique pour parcs à bestiaux, filets métalliques pour parcs à bestiaux. Clôture électrifiée pour parcs à bestiaux. Clôture non métallique, clôture non métallique pour parcs à bestiaux. Filets non métalliques pour parcs à bestiaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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