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Marques déposées par la société UITSEM
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SMERRA sécurité sociale étudiante
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMERRA sécurité sociale étudiante
UITSEM, Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3921009
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/05/2022
SMERRA sécurité sociale étudiante de UITSEM

Présentation de la marque SMERRA sécurité sociale étudiante

Déposée le 21 mai 2012 par la société UITSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SMERRA sécurité sociale étudiante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société UITSEM domicilié(e) 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 176 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UITSEM, M. TOUILLON Denis domicilié(e) 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque SMERRA sécurité sociale étudiante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMERRA sécurité sociale étudiante est expirée depuis le 21 mai 2022.

UITSEM a également déposé les autres marques suivantes : SMERRA SMEREB SMECO sécurité sociale étudiante , CLUB ETUDIANT , SMECO BIRD , PASSEPORT VIE ETUDIANTE , EQUIVA'SUCRE , MAGE Mutuelle de l'Education Sécurité Sociale Centre 505 , SMEREB BIRD , CAPITAL BAC , PACK SANTE , SMERRA SMECO MAGE SMEREB sécurité sociale


UITSEM, Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité - 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 330176413


UITSEM, M. TOUILLON Denis - 43 rue Jaboulay - 69349 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Assurances ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services de santé.